Rossignol – Etienne

Informations personnelles

Lieu de naissance : Villeneuve-la-Guyard, Yonne Âge : 35 ans
Domicile : Paris, Seine
Adresse : 4 Marché Patriarches (des) Quartier : Saint-Marcel Arrondissement : 12

Profession : Marchand de vins
Type d’activité : Aliments [Commerce]
Secteur : Commerce

Décisions des commissions et conseils de guerre

Commission : 4
Décision : Conseil de guerre - 09/09/1848
Le Conseil de guerre n° 2 condamne, le 30/11/1848, à la peine : Détention, 10 ans

Détentions

Remarques de l’auteur de la base de données :
Sans numéro d'ordre (dossiers 8509, 5180) le même fait l'objet d'une décision de Conseil de guerre rendue le 23 août 1848 par la 6e Commission militaire.

Service historique de la Défense. Numéros des dossiers personnels : 6340,8551,8509,5180 Cote(s) : 6 J 81 à 6 J 88 en déficit    6 J 116    6 J 115    6 J 70