Inculpés de l’insurrection de Juin 1848

Notices individuelles

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Duvillars – Jean Baptiste Noël

Informations personnelles

Lieu de naissance : Aubusson, Creuse

Adresse :

Profession : Chef de compagnie aux Ateliers nationaux
Type d’activité : Administration
Secteur : Administration

Décisions des commissions et conseils de guerre

Jugé par contumax
Commission : 2
Décision : Conseil de guerre - 08/09/1848
Le Conseil de guerre n° 2 condamne, le 22/09/1849, à la peine : Prison, 3 ans

Détentions


Service historique de la Défense. Numéros des dossiers personnels : 1849,3019 Cote(s) : 6 J 27    6 J 41    




Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy ✝ Programmation web : Rosine Fry (2012) puis Morgane Valageas (2018) Hébergement : LIR3S-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Inculpés de l’insurrection de Juin 1848, Centre Georges Chevrier - (Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 11 juin 2012 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018, URL : http://inculpes-juin-1848.fr/index.php