Inculpés de l’insurrection de Juin 1848

Notices individuelles

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Moussel – Louis Nicolas

Informations personnelles

Lieu de naissance : Juvisy-sur-Orge, Seine-et-Oise Âge : 38 ans
Domicile : Paris, Seine
Adresse : 10 ou 12 Barrière Fontainebleau (de) Quartier : Saint-Marcel Arrondissement : 12

Profession : Portefaix
Type d’activité : Manutention
Secteur : Transports

Décisions des commissions et conseils de guerre

Commission : 1
Décision : Conseil de guerre - 05/08/1848
Le Conseil de guerre n° 2 condamne, le 07/02/1849, à la peine : Travaux forcés, 5 ans

Détentions


Remarques de l’auteur de la base de données :
"Le même (mêmes dossiers) a fait l'objet d'une décision de ""Conseil de guerre"" rendue du 11 au 16/8/1848 par la 1ère Commission militaire."

Service historique de la Défense. Numéros des dossiers personnels : 11697,11734 Cote(s) : 6 J 163    6 J 164    




Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy Programmation web : Rosine Fry (2012) puis David Valageas (2018) Hébergement : Centre Georges Chevrier-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Inculpés de l’insurrection de Juin 1848, Centre Georges Chevrier - (Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 11 juin 2012 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018, URL : http://inculpes-juin-1848.fr/index.php